Éric Chauvel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chauvel Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Eric CHAUVEL
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Chauvel (Eric, Roger, Henri)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Chauvel, Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Chauvel Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Chauvel, Éric
Objet:
au grade de major
date_debut="2013-07-01"
INTJ1308697S(source BOMI)
promotion
16 Août 201316/08/2013
De: Chauvel Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Éric CHAUVEL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Personnel navigant commercial du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Chauvel (Eric, Jacques, Francis)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Chauvel Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade de recherches d'Albertville (73)
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Chauvel Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102569S(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Éric Chauvel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalité qualifiée dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
personnalite_qualifiee
DEVA1025347A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: CHAUVEL (Eric, Jean, Armand)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020273448(source JORF)
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: CHAUVEL (Eric, Jean, Armand)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe HENON, José BRIOT et Eric CHAUVEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carignan (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000020273448(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 200917/02/2009
De: Eric Chauvel
Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
Pour le personnel navigant
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Eric Chauvel
Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA-CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Chauvel (Eric, Jacques, Francis)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Chauvel (Eric, Jean, Armand)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Henon et José Briot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carignan (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000610330(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.